déclaration d'accessibilité
déclaration d'accessibilité
Nous nous engageons à rendre notre site Web accessible conformément au décret royal 1112/2018 du 7 septembre relatif à l'accessibilité des sites Web et des applications pour appareils mobiles du secteur public (ci-après, le décret royal 1112/2018 du 7 septembre). ).
état de conformité
Ce site Web est partiellement conforme au décret royal 1112/2018 du 7 septembre, en raison du manque de conformité des aspects indiqués ci-dessous.
contenu non accessible
Le contenu répertorié ci-dessous n'est pas accessible pour les raisons suivantes :
1. Non-respect du décret royal 1112/2018 du 7 septembre : il pourrait y avoir des erreurs d'édition spécifiques sur n'importe quelle page Web, tant dans le contenu HTML que dans les documents finaux, publiés après le 20 septembre 2018 (date d'entrée en vigueur du décret royal Décret 1112/2018, du 7 septembre). Plus précisément, il peut y avoir des erreurs dans les documents contenant des graphiques, des tableaux complexes ou dans ceux qui ont été signés électroniquement avant leur examen d'accessibilité.
2. Charge disproportionnée : sans objet.
3. Le contenu n'entre pas dans le champ d'application de la législation applicable : Il existe des fichiers bureautiques en format PDF ou autres publiés avant le 20 septembre 2018 qui ne répondent pas entièrement à toutes les exigences d'accessibilité ; Le contenu de tiers qui n'est pas financé, développé ou sous le contrôle de ce ministère peut également se trouver dans cette situation.
Préparation de cette déclaration d'accessibilité
Cette déclaration a été préparée le 2023-06-16
La méthode utilisée pour préparer la déclaration a été une auto-évaluation effectuée par l'entreprise elle-même.
Observations et coordonnées
Vous pouvez faire des communications sur les exigences d'accessibilité (article 10.2.a) du décret royal 1112/2018, du 7 septembre) telles que :
• Signaler toute violation possible par ce site Web.
• Transmettre d'autres difficultés d'accès au contenu.
• Formuler toute autre question ou suggestion d'amélioration concernant l'accessibilité du site Web.
Par les moyens suivants :
• Courrier électronique: Info@troishillssb.com
• Téléphone : 649 12 43 85